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PROSOL électrique

MANUEL DE PROCEDURES STEG POUR LE RACCORDEMENT DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES (Version 1.1 Novembre 2015)

CONTRAT D’ACHAT PAR LA STEG DE L’EXCEDENT DE L’ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE A PARTIR D’ENERGIES RENOUVELABLES ET LIVREE SUR LE RESEAU BASSE TENSION (Programme PROSOL ELEC)

Avenant au contrat d’achat par la STEG de l’excédent de l’énergie électrique produite a partir de l’énergie solaire photovoltaïque par le producteur résidentiel en basse tension (Bénéficiaire du programme PROSOL ELEC)

CONTRAT D’ACHAT PAR LA STEG DE L’EXCEDENT DE L’ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE A PARTIR D’ENERGIES RENOUVELABLES ET LIVREE SUR LE RESEAU BASSE TENSION (Hors Programme PROSOL)

Avenant au contrat d’achat par la STEG de l’excédent de l’énergie électrique produite a partir de l’énergie solaire photovoltaïque par le producteur résidentiel en basse tension (Hors Programme PROSOL)

Types de Financement

Formulaire d’adhésion au programme Prosol Electrique IV 3 500 DT
Formulaire d’adhésion au programme Prosol Electrique IV 5 000 DT
Formulaire d’adhésion au programme Prosol Electrique IV 6 500 DT
Formulaire d’adhésion au programme Prosol Electrique IV 7 500 DT
Formulaire d’adhésion au programme Prosol Electrique IV 10 000 DT

Formulaires d’engagement pour demande d’installation Photovoltaïque à usage résidentiel collectif

Formulaire d’engagement au programme Prosol Electrique [Syndic]
Formulaire d’engagement au programme Prosol Electrique [Collectif avec Syndic]
Formulaire d’engagement au programme Prosol Electrique [Collectif sans Syndic]

Fiche d’Identification d’une Installation PV
Fiche de vérification d’un dossier d’une installation photovoltaïque raccordée au réseau
Demande de réception technique et mise en service d’une installation photovoltaïque
Procès-Verbal de réception technique et de mise en service d’une installation photovoltaïque
Rapport d’essais de mise en service d’une installation photovoltaïque raccordée au réseau de la STEG
Liste des panneaux PV acceptés par l’ANME
Liste des onduleurs acceptés par la STEG pour le raccordement au réseau BT
Liste des micro-onduleurs acceptés par la STEG pour le raccordement au réseau BT
Référentiel technique des installations photovoltaïques raccordées au réseau électrique national basse tension (Version novembre 2018)

Dossier type BT

PROSOL électrique économique

Manuel des procedures STEG Prosol Elec Economique VF Août 2024

Référentiel technique des installations photovoltaïques avec Micro-onduleurs (Version Préliminaire Mars 2024)

Formulaire_FM1 : Demande de l’historique de consommation

Formulaire_FM2 : Formulaire d’adhésion au programme PROSOL ELEC Economique

Formulaire_FM3 : Demande de mise en service d’une installation photovoltaïque PROSOL ELEC Economique

Formulaire_FM4 : Attestation de conformité PROSOL ELEC Economique

Formulaire_FM5: Procès-Verbal de réception et de mise en service d’une installation photovoltaïque PROSOL ELEC Economique

Formulaire_FM6: Dossier Technique Installation Photovoltaïque avec Micro-Onduleurs

Autoconsommation MT

CAHIER DES EXIGENCES TECHNIQUES DE RACCORDEMENT ET D’EVACUATION DE L’ENERGIE PRODUITE A PARTIR DES INSTALLATIONS D’ENERGIES RENOUVELABLES SUR LE RESEAU HAUTE ET MOYENNE TENSION

Demande d’étude préliminaire régime auto-production

Demande d’étude préliminaire régime auto-production site déporte

Demande d’étude détaillée

Demande d’étude détaillée pour site déporte

Dossier type HTA

Contrat de transport de l’énergie électrique produite à partir d’énergies renouvelables et d’achat de l’excédent par la STEG (version 3_2016)

Arrêté de la ministre de l’énergie, des mines et des énergies renouvelables du 9 février 2017, portant approbation du contrat type de transport de l’énergie électrique produite à partir des énergies renouvelables pour la consommation propre, raccordée aux réseaux haute et moyenne tension et d’achat de l’excédent par la STEG.

Société d’Autoproduction

CONTRAT TYPE DE TRANSPORT DE L’ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE PAR UNE SOCIETE D’AUTOPRODUCTION A PARTIR DES INSTALLATIONS DES ENERGIES RENOUVELABLES RACCORDEES AU RESEAU HAUTE ET MOYENNE TENSION ET D’ACHAT DE L’EXCEDENT PAR LA STEG

Regime des autorisations – IPP

MANUEL DE PROCEDURES (Version septembre 2024)

Demande d’étude préliminaire régime des autorisations

Prix d’achat (Arrêté de la ministre de l’Industrie, des mines et de l’énergie du 9 octobre 2024, portant fixation des prix d’achat de l’électricité produite par les projets de production d’électricité à partir de l’énergie solaire photo voltaïque assujettis à une autorisation)

Contrat type de vente à la Société Tunisienne d’Electricité et du Gaz de l’énergie électrique produite à partir des énergies renouvelables soumis à autorisation approuvé par l’arrêté de la Ministre de l’Industrie, des Mines et de l’Energie du 9 octobre 2024.

Procédure de Traitement des dossiers ENR Raccordés au réseau HTA (01/11/2025)

Procédure simplifiée : Raccordement des Centrales Energies Renouvelables Assujetties à une Autorisation (12-06-2020)

Dépôt des demandes de réalisation des études préliminaires de raccordement des installations de production d’électricité privée à partir des énergies renouvelables et assujetties au régime d’autorisation

CONTRAT DE VENTE A LA SOCIETE TUNISIENNE DE L’ELECTRICTE ET DU GAZ DE L’ENERGIE ELECTRIQUE PRODUITE A PARTIR DES ENERGIES RENOUVELABLES ASSUJETTIE A UNE AUTORISATION

Modèle de contrat Contruction PV IPP

Régime Concession – IPP

Avis relatif aux prestations d’études de raccordement au réseau national de l’électricité de projets de centrales d’énergies renouvelables en régime de concessions.

Evolution du cadre réglementaire de la maîtrise de l’énergie (ME)

Arrêté de la ministre de l’industrie, des mines et de l’énergie du 26 novembre 2022, portant exécution du projet pilote national pour l’équipement des logements des ménages à faibles revenus connectés au réseau basse tension par des unités de production d’électricité à partir de l’énergie solaire photovoltaïque.
Décret présidentiel n°2022-299 du 28 Mars 2022 portant sur la prolongation exceptionnelle de 20 mois supplémentaires des délais des accords de principe (régime d’autorisation),
Révision de la loi n°2009-7 relative à la maîtrise de l’énergie pour ce qui concerne la cogénération : décret-loi n°2022-12 du 21 Février 2022,
Loi N°2004-72 du 2 Août 2004 relative à la maîtrise de l’énergie telle que modifiée et complétée par la loi N°2009-7 du 9 Février 2009.
Loi N°2013-54 du 30 Décembre 2013 relative à la loi des finances de 2014 (articles 67-68) telle que modifiée par la loi N°54-2014 relative à la loi des finances complémentaire (article 3) (Création du fonds de transition énergétique).
Décret N°2002-3232 du 3 décembre 2002 tel que modifié par le décret N°2009-3377 (cogénération).
Décret N°2004-2144 du 2 septembre 2004 modifié par le décret N°2009-2269 (audit énergétique et consultation préalable).
Décret N°2004-2145 du 2 septembre 2004 (Etiquetage des équipements, des appareils et des matériels électroménagers).
Décret N°2007-4193 du 27 décembre 2007 modifié par le décret N°2008-3210 (fixation des taxes imputées sur les lampes et les tubes).
Décret N°2013-5183 du 18 Novembre 2013 (Octroi du financement public pour les associations).
Décret N°2017-191 du 25 Janvier 2017 (Incitations fiscales).
Décret N°2017-983 du 26 Juillet 2017 (Modalités de fonctionnement du Fonds de transition énergétique).
Arrêté du 10 Septembre 2004 (Etiquetage des réfrigérateurs).
Arrêté du 4 Décembre 2004 tel que modifié par l’arrêté du 15 septembre 2005 (cahier des charges ESCOs).
Arrêté du 24 Octobre 2005 (Interdiction vente réfrigérateurs classes 5-6-7-8)
Arrêté du 9 février 2006 fixant les spécifications techniques relatives à l’économie de l’énergie lors de la mise en place des réseaux d’éclairage public.
Arrêté du 11 Juin 2007 (Cahier des charges audit sur plan).
Arrêté du 23 juillet 2008 (Règlementation thermique des bâtiments à usage de bureaux ou assimilés).
Arrêté du 27 Octobre 2008 (Interdiction vente réfrigérateurs classe 4).
Arrêté du 21 Avril 2009 (Etiquetage des climatiseurs).
Arrêté du 1er juin 2009 (Règlementation thermique des bâtiments à usage domestique ou assimilés).
Arrêté du 30 Juin 2009 (Interdiction vente climatiseurs classes 6-7-8).
Arrêté du 18 août 2010 (Interdiction de la vente des lampes à incandescence à usage domestique de puissance supérieure à 100W et une tension de 100V).
Arrêté du 27 Septembre 2010 (Interdiction vente climatiseurs classes 5).
Arrêté du 12 Mai 2011 (Cahier des charges raccordement cogénération).
Arrêté du 12 Août 2011 (Interdiction vente climatiseurs classes 4).